Mentions Légales

Mentions Légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ALF Futsal l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire

Amateur Lyon Futsal
1, rue Jean Baptiste Blanc
69630 Chaponost

Contact: Anthony Gallay / Amaury Barlet
Tel. : 07-69-24-04-68
Tel.2 : 06-69-11-46-91
ALF Futsal est une association de loi 1901 dont l'objet est la pratique en compétition du football en salle dans le cadre d'un club affilié à la Fédération Française de Football (FFF).

Son numéro RNA est la W691076722.

Conception, développement du site

PERFORAMA SARL
126 rue Marietton
69130 Ecully
Site Web : www.perforama.fr
Email : contact@perforama.fr

Hébergement du site

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Site web : https://www.ovh.com

Mentions Légales

Toutes les informations figurant sur le site pastene-avocat.fr sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité d'ALF Futsal.

ALF Futsal n’est pas tenu responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et aux mises à jour de son site. Néanmoins, des dispositions seront prises pour mettre à jour régulièrement et autant que possible les informations fournies sur le site.

ALF Futsal n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d'information. Particulièrement, ALF Futsal ne pourra pas être tenu responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d'accès ou éventuellement des restrictions d'accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet.

Droit d’auteur et Propriété intellectuelle

Tout utilisation ou reproduction d’un élément de propriété intellectuelle du site alf-futsal.fr sans l’accord préalable de l'association est interdite

Territorialité

Le visiteur du site reconnaît que son utilisation est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.

Dernière date de mise à jour des mentions légales : 10/09/2018